Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARC HEROUVAL
Anne-Marie CARLIER

Numéro de dépôt :
3675329
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PARC HEROUVAL de Anne-Marie CARLIER

Présentation de la marque PARC HEROUVAL

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2009 par Anne-Marie CARLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARC HEROUVAL »

Le déposant est Anne-Marie CARLIER domicilié(e) 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie CARLIER domicilié(e) 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Anne-Marie CARLIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE NUCOURT


Anne-Marie CARLIER - 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France


Anne-Marie CARLIER - 1 Bois d'Hérouval - 60240 - Montjavoult - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533013 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.